AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE L'ARDECHE, ASSOCIATION LOI 1901
Numéro de dépôt :
4032468
Date de dépôt :
12/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/09/2023
Présentation de la marque SEJOURS DE CHARME EN ARDECHE
Déposée le 12 septembre 2013 par l'association loi 1901 AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE L'ARDECHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « SEJOURS DE CHARME EN ARDECHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-41 du 11 octobre 2013.
Le déposant est l'association loi 1901 AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE L'ARDECHE domicilié(e) 4 4 COURS DU PALAIS, BP 221 - 07000 - PRIVAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 258 261 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE L'ARDECHE, M. FOUREL JEAN-CLAUDE domicilié(e) 4 COURS DU PALAIS, BP 221 - 07000 - PRIVAS - France.
La marque SEJOURS DE CHARME EN ARDECHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032468.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEJOURS DE CHARME EN ARDECHE est expirée depuis le 12 septembre 2023.
AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE L'ARDECHE a également déposé les autres marques suivantes : BATEAUX DE BOURGOGNE
AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE L'ARDECHE, ASSOCIATION LOI 1901 - 4 4 COURS DU PALAIS, BP 221 - 07000 - PRIVAS - France - SIREN 776258261
AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE L'ARDECHE, M. FOUREL JEAN-CLAUDE - 4 COURS DU PALAIS, BP 221 - 07000 - PRIVAS - France
Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41
Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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